Calendrier des réunions

Le CIEREH se réunit une fois par mois. Les demandes électroniques doivent être reçues au plus tard à la date limite de réception des demandes.

Les demandes reçues après la date limite seront étudiées à la réunion suivante.

Veuillez prévoir de 6 à 8 semaines entre la date limite de dépôt et l’envoi des commentaires du comité. Il est à noter que les délais peuvent s’accroître selon la qualité du dossier présenté et le nombre de demandes reçues.

Session Hiver 2019
Dates limites de dépôt des demandes Réunions
Vendredi le 4 janvier 2019 Vendredi le 17 janvier 2019
Mercredi le 30 janvier 2019
Lundi le 28 janvier 2019 Vendredi le 8 février 2019
Mercredi le 20 février 2019
Jeudi le 28 février 2019 Mercredi le 13 mars 2019
Lundi le 25 mars 2019
Vendredi le 29 mars 2019 Lundi le 15 avril 2019
Mardi le 23 avril 2019
Lundi le 29 avril 2019 Lundi le 13 mai 2019
Mercredi le 29 mai 2019
Vendredi le 31 mai 2019 Mardi le 11 juin 2019
Vendredi le 21 juin 2019

DÉPÔT EN TOUT TEMPS :

Les nouvelles demandes de recherche pouvant être déposées en tout temps:

    • Les demandes approuvées globalement et avec succès par un CER externe adhérant aux exigences de l’ÉPTC2, tel un CER universitaire canadien, ou un CER désigné par le MSSS ;
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de dossiers constitués sur une personne, dossiers que l’on ne retrouve pas dans le domaine public, et dont l’accès n’est pas régi par une politique, un règlement ou soumis à des restrictions légales ou autres;
      • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de banques ou de bases de données contenant des renseignements identificatoires directs, codés ou rendus anonymes (dans certains cas);
  • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de matériel biologique humain.