Calendrier des réunions

Le CIEREH se réunit deux fois par mois. Les demandes électroniques doivent être reçues au plus tard à la date limite de réception des demandes.

Les demandes reçues après la date limite seront étudiées à la réunion suivante.

Veuillez prévoir de 6 à 8 semaines entre la date limite de dépôt et l’envoi des commentaires du comité. Il est à noter que les délais peuvent s’accroître selon la qualité du dossier présenté et le nombre de demandes reçues.

SESSION AUTOMNE 2023
Date limite de dépôt des demandes Réunions
Lundi le 25 décembre 2023 Vendredi le 12 janvier 2024
Vendredi le 26 janvier 2024
Lundi le 29 janvier 2024 Vendredi le 9 février 2024
Vendredi le 23 février 2024
Lundi le 26 février 2024 Vendredi le 8 mars 2024
Vendredi le 22 mars 2024
Lundi le 25 mars 2024 Vendredi le 5 avril 2024
Vendredi le 19 avril 2024
Lundi le 22 avril 2024 Jeudi le 2 mai 2024
Vendredi le 17 mai 2024
Lundi le 20 mai 2024 Mardi le 28 mai 2024
Vendredi le 14 juin 2024
La session d’automne 2024 sera affichée fin août

DÉPÔT EN TOUT TEMPS :

Les nouvelles demandes de recherche pouvant être déposées en tout temps:

    • Les demandes approuvées globalement et avec succès par un CER externe adhérant aux exigences de l’ÉPTC2, tel un CER universitaire canadien, ou un CER désigné par le MSSS ;
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de dossiers constitués sur une personne, dossiers que l’on ne retrouve pas dans le domaine public, et dont l’accès n’est pas régi par une politique, un règlement ou soumis à des restrictions légales ou autres;
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de banques ou de bases de données contenant des renseignements identificatoires directs, codés ou rendus anonymes (dans certains cas);
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de matériel biologique humain.