Calendrier des réunions

Le CIEREH se réunit deux fois par mois. Les demandes électroniques doivent être reçues au plus tard à la date limite de réception des demandes.

Les demandes reçues après la date limite seront étudiées à la réunion suivante.

Veuillez prévoir de 6 à 8 semaines entre la date limite de dépôt et l’envoi des commentaires du comité. Il est à noter que les délais peuvent s’accroître selon la qualité du dossier présenté et le nombre de demandes reçues.

Veuillez noter que le Comité ne se réunit pas durant les mois de juillet et d’août. Tout projet soumis après le 28 mai sera évalué lors de la première réunion du mois de septembre.

Session Automne 2020
Dates limites de dépôt des demandes Réunions
Lundi le 24 août 2020 septembre – à venir
septembre – à venir
Lundi le 28 septembre 2020 octobre – à venir
octobre – à venir
Lundi le 26 octobre 2020 novembre – à venir
novembre – à venir
Lundi le 23 novembre 2020 décembre – à venir
décembre – à venir

DÉPÔT EN TOUT TEMPS :

Les nouvelles demandes de recherche pouvant être déposées en tout temps:

    • Les demandes approuvées globalement et avec succès par un CER externe adhérant aux exigences de l’ÉPTC2, tel un CER universitaire canadien, ou un CER désigné par le MSSS ;
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de dossiers constitués sur une personne, dossiers que l’on ne retrouve pas dans le domaine public, et dont l’accès n’est pas régi par une politique, un règlement ou soumis à des restrictions légales ou autres;
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de banques ou de bases de données contenant des renseignements identificatoires directs, codés ou rendus anonymes (dans certains cas);
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de matériel biologique humain.