Calendrier des réunions

Le CIEREH se réunit deux fois par mois. Les demandes électroniques doivent être reçues au plus tard à la date limite de réception des demandes.

Les demandes reçues après la date limite seront étudiées à la réunion suivante.

Veuillez prévoir de 6 à 8 semaines entre la date limite de dépôt et l’envoi des commentaires du comité. Il est à noter que les délais peuvent s’accroître selon la qualité du dossier présenté et le nombre de demandes reçues.

Session Automne 2020
Dates limites de dépôt des demandes Réunions
Lundi le 24 août 2020 11 septembre
21 septembre
Lundi le 28 septembre 2020 16 octobre
26 octobre
Lundi le 26 octobre 2020 13 novembre
23 novembre
Lundi le 23 novembre 2020 1er décembre
14 décembre

DÉPÔT EN TOUT TEMPS :

Les nouvelles demandes de recherche pouvant être déposées en tout temps:

    • Les demandes approuvées globalement et avec succès par un CER externe adhérant aux exigences de l’ÉPTC2, tel un CER universitaire canadien, ou un CER désigné par le MSSS ;
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de dossiers constitués sur une personne, dossiers que l’on ne retrouve pas dans le domaine public, et dont l’accès n’est pas régi par une politique, un règlement ou soumis à des restrictions légales ou autres;
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de banques ou de bases de données contenant des renseignements identificatoires directs, codés ou rendus anonymes (dans certains cas);
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de matériel biologique humain.