Calendrier des réunions

Le CIEREH se réunit deux fois par mois. Les demandes électroniques doivent être reçues au plus tard à la date limite de réception des demandes.

Les demandes reçues après la date limite seront étudiées à la réunion suivante.

Veuillez prévoir de 6 à 8 semaines entre la date limite de dépôt et l’envoi des commentaires du comité. Il est à noter que les délais peuvent s’accroître selon la qualité du dossier présenté et le nombre de demandes reçues.

Il est à noter que le Comité ne se réunit pas pour les mois de juillet et d’août. Les évaluations reprennent dès le début du mois de septembre. La date limite pour présenter des demandes en vue des réunions de septembre est le 19 août 2019. Les dates des réunions seront affichées au début de la session.

Session Automne 2019
Dates limites de dépôt des demandes Réunions
Lundi le 19 août 2019 Vendredi le 13 septembre 2019
Lundi le 30 septembre 2019
Lundi le 28 octobre 2019
Lundi le 25 novembre 2019
Vendredi le 3 janvier 2020

DÉPÔT EN TOUT TEMPS :

Les nouvelles demandes de recherche pouvant être déposées en tout temps:

    • Les demandes approuvées globalement et avec succès par un CER externe adhérant aux exigences de l’ÉPTC2, tel un CER universitaire canadien, ou un CER désigné par le MSSS ;
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de dossiers constitués sur une personne, dossiers que l’on ne retrouve pas dans le domaine public, et dont l’accès n’est pas régi par une politique, un règlement ou soumis à des restrictions légales ou autres;
        • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de banques ou de bases de données contenant des renseignements identificatoires directs, codés ou rendus anonymes (dans certains cas);
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de matériel biologique humain.