Calendrier des réunions

Le CIEREH se réunit deux fois par mois. Les demandes électroniques doivent être reçues au plus tard à la date limite de réception des demandes.

Les demandes reçues après la date limite seront étudiées à la réunion suivante.

Veuillez prévoir de 6 à 8 semaines entre la date limite de dépôt et l’envoi des commentaires du comité. Il est à noter que les délais peuvent s’accroître selon la qualité du dossier présenté et le nombre de demandes reçues.

Sessions Automne 2021
Dates limites de dépôt des demandes Réunions
Lundi le 23 août 2021 Vendredi le 17 septembre 2021
Mercredi le 29 septembre 2021
Jeudi le 30 septembre 2021 Vendredi le 15 octobre 2021
Jeudi le 28 octobre 2021
Lundi le 25 octobre 2021 Vendredi le 12 novembre 2021
Jeudi le 25 novembre 2021
Lundi le 22 novembre 2021 Jeudi le 9 décembre 2021
Jeudi le 16 décembre 2021

DÉPÔT EN TOUT TEMPS :

Les nouvelles demandes de recherche pouvant être déposées en tout temps:

    • Les demandes approuvées globalement et avec succès par un CER externe adhérant aux exigences de l’ÉPTC2, tel un CER universitaire canadien, ou un CER désigné par le MSSS ;
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de dossiers constitués sur une personne, dossiers que l’on ne retrouve pas dans le domaine public, et dont l’accès n’est pas régi par une politique, un règlement ou soumis à des restrictions légales ou autres;
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de banques ou de bases de données contenant des renseignements identificatoires directs, codés ou rendus anonymes (dans certains cas);
    • Les demandes nécessitant uniquement l’utilisation de matériel biologique humain.